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Code de la route

Le code de la route est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, cyclistes, deux-roues à moteur, automobilistes, etc.). Il s’agit dans certains pays d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.

Le non-respect des dispositions du code de la route expose le contrevenant à des sanctions de divers niveaux (de l'amende à la peine de prison) selon la gravité de l'infraction.

La plupart des pays définissent une législation nationale relative à la circulation routière et aux thématiques connexes, ainsi que les sanctions applicables. Pour favoriser la mobilité, de nombreux pays se sont entendus pour que leur législation soient de fait relativement compatible avec certains principes connus de nombreux conducteurs.

Code de la routeCes codes sont généralement harmonisés, notamment par la Convention de Vienne sur la signalisation routière et l'Accord européen de Genève sur la signalisation routière.

Un code de la route peut contenir des règles relatives :

  • aux qualités ou compétences qu'un usager doit posséder selon l'usage qu'il fait de la voie publique (permis de conduire, âge minimum, examen médical) ;
  • aux caractéristiques qu'un véhicule doit posséder (homologation des véhicules, contrôle technique régulier, couverture par assurance de la responsabilité du conducteur, …) ;
  • à la façon dont un usager peut utiliser la voie publique (rouler à droite ou à gauche, limitations de vitesse, stationnement, présence de frein et de bandes réfléchissantes sur les pédales, …) ;
  • à la façon dont les usagers interagissent entre eux (règles de priorité par exemple) ;
  • à la façon dont les autorités peuvent imposer des règles locales sur certaines portions de voie publique (signalisation, policier, …).

Ces législations doivent en particulier être conforme aux engagements de la Convention de Vienne sur la circulation routière.

Le code de la route n'est pas un instrument figé, puisqu'il variera selon la perception des autorités et de la population de ce qui est important ou vital dans la réglementation (voir par exemple l'évolution de la perception de l'excès de vitesse en Europe ces dernières années)

De nombreux livres ont été édité pour apprendre la loi au conducteurs. Ces livres incluent souvent dans leur titre le nom de la loi française: Code de la route.

Pour apprendre le code de la route, suivez des cours de conduite.



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Code de la route - édition deluxe 2012


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